On est le 29/05/2006.

Comme il ne se passe pas grand chose du coté du terrain et de la construction, ce soir, mon épouse et moi avons décidé de vous parler d'une des conséquences de l'obtention d'un Permis de Construire. Vu le titre de cet article, vous vous doutez sans doute qu'il s'agit d'imposition (non, non, ce n'est pas un gros mot !!! Quoique !!!). En effet, l'obtention d'un Permis de Construire nous assujettit automatiquement aux taxes d'urbanisme, appelées aussi taxes communales.

Si votre vendeur a bien fait son travail, le montant de ces taxes est compris dans l'estimation budgétaire de l'opération.

Ces taxes sont composées, pour l'essentiel, des éléments suivants :

La TLE : Taxe Locale d'Equipement,

La TDENS : Taxe Départementale d'Espaces Naturels et Sensibles,

La TDCAUE : Taxe Départementales pour le financement du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement.

Et d'autres taxes complémentaires fonction de la commune concernée.

Le montant de ces taxes dépend de la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) de la maison et se calcule par tranches de surfaces, hormis pour les détenteurs d'un prêt à taux zéro. A chaque tranche de SHON, une assiette d'imposition par m² est fixée. A ce montant, la commune applique un taux compris entre 1 et 5%. Vous comprendrez que le montant final peut-être élevé et pour vous en donner une petite idée, faites donc un tour sur le site : http://www.ideesmaison.com/construc/acc/budget.htm

En ce qui concerne les taux appliqués par les diverses communes, je vous suggère d'aller voir le site : http://www.taxe.com

Voilà, si j'en trouve d'autres comme cela, je vous en ferai part. 

A bientôt pour la suite…

Nous sommes le 02/08/2006

Aujourd'hui, comme prévu, je viens de recevoir l'avis d'imposition concernant les taxes dont je vous ai parlé ci-dessus. Alors, quelques précisions chiffrées, pour l'exemple :

L'assiette d'imposition pour une construction de catégorie 4 (c'est la catégorie qui englobe les locaux d'habitation telle que le nôtre) est de l'ordre de 215 Euros par m2. Le taux pour la TLE est de 3%, le taux pour la TDENS est de 0.9% et le taux pour la TDCAUE est de 0.25%.

Le calcul, c'est taxe = SHON x Assiette x Taux.

Voilà, à bientôt pour la suite...

On est le 05/05/2006.

Y a d'la dérive dans la planif !!!

Oh rien de grave, car cela ne concerne que nous ! Je vous avais fait part de notre intention de rencontrer notre futur Maire vendredi dernier, ben c'est raté. Je pense qu'on va reporter cela à vendredi prochain.

En revanche, la M.A.P. Technique (Mise Au Point Technique) a bien eu lieu.

Nous avons fait connaissance avec notre Conducteur de Travaux. Un homme compétent,  attentif et de précieux conseil.

Mais en quoi consiste cette M.A.P ?

En fait, il s'agit de procéder à l'ultime revue de l'ensemble du projet afin de vérifier et fixer définitivement les détails de la construction. Cela passe par l'examen des points suivants (en vrac!) :

-       Vérification des éléments administratifs (permis de construire – attestation de vente du terrain – offre de prêts – demande d'assainissement – pose du panneau de permis)

-       vérification des éléments généraux tels que le type de construction, gestion des déblais,

-       couleur et nature des crépis et de la couverture,

-       définition des revêtements de sols et muraux,

-       définition des menuiseries intérieures et extérieures du point de vue dimensions et matériaux,

-       positionnement des prises de courants, des points d'éclairage, TV et téléphone,

-       confirmation des choix "sanitaire"

-       précision des points restant à notre charge,

-       et je dois certainement en oublier…..

Ces ajustements nous ont pris tout de même la bagatelle de 2 bonnes heures.

Avec le recul, je dois dire que cette étape est absolument indispensable et doit être menée avec beaucoup de soin car il faut se dire que toute modification ultérieure ne sera pas facile à faire.

Cette opération est assez facile à mener lorsque le conducteur de travaux connaît bien son métier.

De plus, c'est à ce moment que l'on peut encore négocier quelques petits aménagements qui pourront se solder par des "avenants gratuits" si le conducteur de travaux vous apporte son soutien.

Et maintenant, quel est le programme ???

-       Viabilisation du terrain (adduction d'eau et du tout-à-l'égout, etc.),

-       commande de la maison (hé oui, comme beaucoup le disent, c'est une maison en kit!)

-       début des travaux, dans 2 mois ½ maximum et peut-être avant (le rêve reste encore gratuit !!!!).

A ce jour, je n'ai pas d'autre photo à mettre en ligne, mais je surveille et dès que quelqu'un bouge une oreille, je vous en informe.

A bientôt pour la suite…